Violette Bruguera

Autre nom possible de la personne recherchée:
Violette Khouadra Violette Bruguera-Khouadra
De: Violette Bruguera
conseillère technique de service social, directrice du centre territorial d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000052138313(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202527/08/2025
De: Violette Bruguera
conseillère technique de service social, directrice du centre territorial d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049592871(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 202426/05/2024
De: Violette Bruguera
conseillère technique de service social, directrice du centre territorial d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046096004(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 202227/07/2022
De: Violette Bruguera
conseillère pour l'action sociale de l'administration de l'Etat, directrice du centre territorial d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Echelons locaux
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042075433(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 202003/07/2020
De: Violette Bruguera
conseillère pour l'action sociale de l'administration de l'Etat, directrice du centre territorial d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039630587(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Violette Bruguera
conseillère pour l'action sociale de l'administration de l'Etat, directrice du centre territorial d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038109386(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Violette Bruguera
conseillère technique de service social, directrice par intérim du centre territorial d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037019025(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Bruguera (Violette)
conseillère technique de service social
en vue d'exercer les fonctions de conseiller technique de service social adjoint au directeur de l'action sociale de l'armée de terre à Saint-Germain-en-Laye
Objet:
conseiller pour l'action sociale de la défense
Groupe:
Conseil pour l'action sociale de la défense
date_debut="2009-06-11"
JORFTEXT000020976825(source JORF)
nomination
15 Août 200915/08/2009